Conditions Générales Assurances.
Tout contrat d’assurance est composé de deux types de conditions:
- Les Conditions Particulières
- Les Conditions Générales
Les Conditions Particulières reprennent toutes les conditions et garanties spécifiques à chaque assuré, ce sont donc vos conditions personnelles.
Les Conditions Générales reprennent l’ensemble des droits et obligations qu’il y a entre la compagnie et le client.
Ce sont des conditions s’appliquant à tous les clients ayant souscrit le même type de contrat, elles doivent être respectées par la compagnie mais également par le client.
Même si les produits peuvent se ressembler d’une compagnie a une autre, il y a souvent quelques nuances entre les conditions générales de chaque compagnies d’assurances.
Voici ce que l’on peut notamment retrouver dans des conditions générales :
- Le domaine d’application des conditions générales
- Les prestations et obligations que l’assureur s’engage à respecter
- La durée du contrat
- Les différentes responsabilités de l’assureur
- Les différentes obligations que le client doit respecter
- Une description détaillées des différentes garanties souscrites par le client
- Les exclusions
- La manière dont l’indemnisation se déroulera
- La manière dont est calculée la prime d’assurance du client
- La manière dont vous pourrez suspendre ou résilier votre contrat d’assurance
- Les différents frais repris dans la quittance
- La procédure en cas de litige et de conciliation ainsi que les coordonnées de l’organe qui traitera les plaintes des clients
Conseils : Dans un contrat d’assurance, il est important de bien connaitre les différentes exclusions relative au contrat souscrit par le client, c’est en général ce point là qui est méconnu et apporte en cas de sinistre une insatisfaction de la part du client.