L’assurance Responsabilité Civile Vie Privée, qu’est-ce donc ?
Dans le cadre de votre vie privée, vous pourrez vous voir être confronté à des situations dans lesquelles vous occasionneriez des dégâts à autrui sans le vouloir.
Que ce soit matériel ou corporel, les dégâts que vous avez occasionné devront être indemnisé à la victime après l’application d’une franchise qui reste à votre charge.
L’assurance R.C Vie Privée est également appelée R.C Familiale, c’est cette assurance qui va intervenir pour indemniser la personne qui aura subit le préjudice.
Responsabilité Civile Vie Privée
L’assurance Responsabilité Civile Vie Privée couvre votre responsabilité extra-contractuelle sur base du droit belge et du droit étranger.
Si cette assurance n’est pas obligatoire, nous conseillons cependant vivement nos clients d’en avoir une.
Vous pouvez a tout moment provoquer sans le vouloir un dommage à autrui.
Même si cette assurance est souvent connue sous le nom de R.C Familiale, elle également importante pour les personnes isolées.
L’assurance RC Familiale va intervenir pour des dommages matériels ou corporels que vous même ou un membre de votre famille est susceptibles d’occasionner à un tiers.
Elle peut également couvrir des dommages causé à autrui par vos invités, personnels de maison, enfant et animaux dont vous pourriez aussi avoir la garde.
Et dans certains cas, les dommages corporels qu’un membre de votre famille ou vous même pourriez subir.
Responsabilité civile cheval
L’assurance responsabilité civile cheval, qu’est-ce donc ?
C’est une assurance qui peut être souscrite en plus de votre assurance responsabilité civile vie privée. Cette assurance est disponible à partir de 3 chevaux. Les deux premiers étant compris dans votre assurance responsabilité civile vie privée. Elle va couvrir les dommages matériels et corporels que vos chevaux pourraient occasionner à autrui. Les plafonds couverts sont également plus élevés que la garantie proposée dans votre responsabilité civile vie privée.
Les personnes transportées sont également couvertes. La RC Cheval couvent aussi les poneys et les attelages.
Responsabilité civile Gardien d'enfant
Vous êtes en contact avec des enfants où êtes gardien/ne d’enfant ?
Votre assurance responsabilité civile vie privée peut vous couvrir pour autant que le nombre d’enfants ne dépasse pas 5. Au delà des organisme comme l’O.N.E et Kind and Gezin imposent la souscription d’une assurance responsabilité civile professionnelle en complément. Cette assurance responsabilité civile et professionnelle couvre le milieu d’accueil de l’enfant contre les dommages qu’il pourrait causer dans le cadre de son activité professionnelle.
Nous conseillons également la souscription d’une protection juridique complémentaire à l’assurance R.C professionnelle.
Responsabilité civile gens de maison
Vous avez une aide ménagère, un jardinier ou une baby-sitter
Si vous employez un jardinier, une aide ménagère ou une baby-sitter et qu’une de ces personnes se blessent pendant qu’elles sont à votre service, cela pourra vous coûter cher.
Prenons un exemple, vous engagez quelqu’un pour venir couper un arbre dans votre jardin. Si cette personne se blesse avec un de ses outils ou vient à perdre un de ses membres, vous pourriez être amenée à débourser des sommes considérables en indemnités.
L’assurance gens de maison permettra de limiter vos pertes financières si ce genre de situation venait à se produire.
Quand avez-vous besoin d’une assurance gens de maison ?
Cette assurance, est une assurance obligatoire des accidents du travail et est spécifiquement conçue pour les personnes qui emploient occasionnellement du personnel de maison pour les besoins de la vie privée.
Est considéré comme personnel de maison, toutes les personnes que vous rémunérez pour vous rendre des services dans la cadre de votre vie familiale. Que le travail soit déclaré ou non, vous êtes légalement obligé d’assurer les personnes qui travaillent pour vous contre les risques d’accidents pouvant survenir dans le cadre de leur travail.
Qui n’est pas concerné par une assurance gens de maison ?
Cette assurance ne s’applique pas pour le personnel ayant un statut d’indépendant.
Mais aussi pour les personnes venant de société professionnelle de jardinage et de personne venant de société de titre-service.
Pourquoi ? Tout simplement parce que l’employeur de la personne venant à votre domicile est la société qui l’emploie et non plus vous.
C’est la société qui est dans l’obligation de souscrire les assurances nécessaires contre les risques d’accidents du travail.
Que couvre une assurance gens de maison ?
Afin de faire intervenir l’assurance gens de maison, il faut que les dommages aient été causés par un accident de travail ou un accident se produisant sur le chemin entre le domicile de la personne employée et votre habitation.
Est couvert :
- Les frais médicaux liés à l’accident
- La perte de salaire dans le cas ou la victime serait temporairement dans l’incapacité de travailler
- Une rente si la victime est incapable de définitivement travailler ou est décédé. Dans ce cas là, l’assureur versera périodiquement pendant une période déterminée une rente.
Quelques exceptions
L’assurance gens de maison n’interviendra pas pour :
- les dommages matériels quels qu’ils soient, causés à la personne que vous employez
- un dommage causé par la personne employées à des personnes extérieures à votre ménage
- les dommages causés par la personne que vous employez.
Si vous souhaitez faire appel à une personne que vous rémunérerez, souscrivez avec nous l’assurance gens de maison avant.